Conditions générales d'utilisation ("CGU")

Préambule.

Nous avons passé beaucoup de temps à créer FrenchCows. Et bien entendu nous souhaitons que ce projet dure le plus longtemps possible :) Cela nous oblige à définir nos obligations ainsi que les modalités d'utilisation de notre plateforme.

N'oubliez-pas que quoi que vous fassiez sur FrenchCows, vous devez accepter et suivre ces conditions générales d'utilisation.

C'est pour cela que nous vous demandons d'être en accord avec ces dernières.

Il est temps maintenant d'y jeter un coup d'oeil.

A propos de FrenchCows et de ces CGU

Utiliser FrenchCows constitue la preuve de votre accord au regard de ces conditions.

FrenchCows, le ("Service"), est un site internet qu'on peut trouver à l'adresse http://www.FrenchCows.com.

"Le service" propose des moyens de communication tels que mais sans être limités aux forums accessibles depuis une section privée réservée aux membres.

"Le service" est édité par FrenchCows, SàRL une Société à Responsabilité Limitée sis 19 Rue du Fougard, 47200 Marmande, France et enregistrée au registre du commerce d'Agen sous le numéro B 799 323 910.

Avant d'utiliser le service nous vous demandons de lire et d'accepter les CGU. L'utilisation du service constitue une preuve de votre accord.

Si vous n'acceptez pas ces CGU, vous ne devriez pas utiliser ce service.

Ces CGU peuvent être modifiées sans que cela nécessite d'avertissement préalable.

1) Le Service.

A) Le Service est proposé tel quel et vous acceptez explicitement une utilisation à vos propres risques. FrenchCows, ses employés, ses sous-traitants ne peuvent être tenus responsables pour tout dommmage occasionné lors de l'utilisation des services proposés sur le site FrenchCows. Et ce pour quelque raison que ce soit et pour n'importe quelle nature de dommages découlant ou non soit d'une violation de ces conditions d'utilisation, soit de la violation d'une loi quelle qu'elle soit.

B) Vous n'avez pas le droit de vendre, copier, revendre, exploiter ou tenter d'exploiter toute partie du Service, y compris les produits numériques que vous obtenez.

C) Nous nous réservons le doit de modifier ou supprimer toute partie du service. Continuer à utiliser le Service constitue une preuve de votre accord.

D) Nous mettons tout en oeuvre pour faire en sorte que le service fonctionne correctement. Cependant, si le service cessait de fonctionner pour quelque raison que ce soit, nous ne pourrions en aucun cas être tenus responsables.

E) L'utilisation du Service nécessite un abonnement Internet et des logiciels tels qu'un navigateur internet. L'utilisation de ces derniers est entièrement aux frais de l'utilisateur et ne peut donner suite à un dédommagement de FrenchCows SàRL.

Comptes et Accès membre

Le Service propose l'accès à des espaces de communication. Cet accès est appelé l'accès membre.

L'inscription à cet accès est gratuit. Cependant certaines parties des espaces de communication sont réservées aux clients ayant acheté un ou plusieurs produits.

Pour s'inscrire, il faut une adresse email valide ainsi qu'un mot de passe. Il est également possible d'utiliser des services de connexion tiers, tels que, mais non limité à Google, Twitter et Facebook.

Veuillez noter que le mot de passe que vous choisissez pour accéder au service doit être conservé dans un endroit sûr et tenu confidentiel. Nous ne serions être tenu responsable de vols de comptes liés à des mots de passe trop simples, perdus ou partagés avec d'autres personnes. Nous attirons également votre attention sur le fait que toute action ou discussion effectuée sur votre compte est faite sous votre entière responsabilité.

Toute tentative de vol ou piratage de compte ou de données d'autres utilisateurs du Service sera dénoncée aux autorités compétentes.

Toute violation des termes de ces conditions générales d'utilisation entrainera la fermeture définitive du compte ainsi que la fin immédiate de l'accès aux produits achetés.

Nous nous reservons en droit le droit de fermer tout compte sans que cela donne lieu à des dommages ou à un quelconque remboursement.

Espaces de communications

Une fois inscrit à l'espace membre, vous devez vous conformer aux règles suivantes afin depouvoir continuer à utiliser le Service.

Tout manquement ou infraction vis à vis des ces règles entrainera l'interruption immédiate de votre accès à l'espace membre.

En général être poli est déjà une bonne chose, mais des fois au hasard d'une discussion on se laisse aller...

Donc sont interdits :

  1. tous les propos insultants, racistes, xenophobes, homophobes et qui peuuvent offenser la morale ou la réputation de toute autre personne ;
  2. tous les propos discriminants envers une personne ou un groupe de personnes que ce soit à propos de leur origine, de leur orientation sexuelle, de leur religion, nation ou groupe ethnique ;
  3. toute menace envers une personne ou un groupe de personnes ;
  4. tout sujet concernant la zoophilie ou la pédophilie ;
  5. toute conversation incitant à la scatophilie ou à un comportement dégradant ou de nature à offenser une personne ;
  6. toute incitation à la criminalité, le terrorisme, les actes de guerre ou les crimes contre l'humanité ;
  7. toute incitation au suicide ;
  8. toute incitation au piratage informatique ou à l'intrusion dans des systèmes informatiques ;
  9. toute violation du droit à la confidentialité ;
  10. toute incitation à des activtés contraires aux lois en vigueur ;
  11. toute incitation au vol ou à l'usurpation de propriété ;
  12. toute discussion pronant l'utilisation de virus, vers, bombes logiques, batman, et autres techniques de destruction de données et de matériel ;
  13. toute discussion de nature abusive, diffamatoire, pornographique ou obscène ;
  14. toute discussion interférant sur le plaisir d'utiliser le service ;
  15. toute tentative de se faire passer pour autrui ou de contrôler autrui ;
  16. toute tentative de récupération de mots de passe ou d'informations personnelles ;
  17. toute photo, vidéo ou image montrant une personne sans son accord ;
  18. toute énonciation du mot "......." ( qui est banni, on ne plaisante pas avec ça ! )

Et globalement vous vous engagez à vous comporter en être humain civilisé, poli respectueux des personnes, des lois, et des libertés.

Nous nous réservons le droit d'enregistrer tous les échanges qui ont lieu sur les espaces de communication pour utilisation ultérieure...

Général.

Vie Privée.

Notre service peut être amené à stocker des données lors de votre utilisation en accord aevc notre politique de confidentialité

Propriété

Toutes les informations disponibles depuis notre service restent la propriété exclusive de leurs propriétaires en accord avec les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

L'utilisation de ces informations en dehors du service en accord avec ces termes est strictement prohibée.

Loi en vigueur.

Afin d'utiliser le Service, vous devez vous conformer aux lois nationales et internationales.

Vous ne pouvez transférer tout ou partie de votre responsabilité au regard de ces conditions générales. Tout transfert rendrait cet accord caduque.

Cet accord entre vous et nous est régi par les lois française.

Si une clause devait se réveler nulle pour quelque raison que ce soit, cela ne remetrait pas en cause les clauses restantes.

Merci de votre patience !